BIENVENUE SUR LE SITE DE LA
GARDERIE ÉDUCATIVE LES ANGES DE L'AVENIR
450-625-3444 

Aucun frais d'inscription ni de dépôt exigé lors de l'inscription de votre enfant. 

Notre philosophie: le bien-être de votre enfant!

Régie interne

 

1.                POLITIQUE D’ADMISSION DES ENFANTS REÇU

 

1.1          Âge d’admission

 

La Garderie accepte les enfants de la naissance à cinq (5) ans. 
 
 1.2         Critères de sélection

 

La direction de la Garderie est le seul juge concernant la décision d’accepter ou de refuser un enfant. Deux (2) types de critères de sélection sont nécessaires avant de procéder à l’inscription d’un enfant:

 

a)     disponibilité de la Garderie (voir définition ci-bas);

b)     privilèges de priorité (voir définition ci-bas).

 

Toutefois, nous donnons la priorité:

 

-        au frère ou à la sœur d’un enfant qui fréquente déjà la Garderie; ou

-        à l’ancienneté de l’enfant inscrit sur la liste d’inscription;

 

a)               Disponibilité de la Garderie

 

a.1.        La disponibilité d’une place au sein d’un groupe d’âge de l’enfant.

a.2.       La Garderie favorise les enfants déjà en place à la Garderie, lorsqu’une place se libère dans un groupe, la priorité va ensuite aux enfants inscrits sur la liste d’attente, selon la place disponible dans un groupe d’âge déterminé par la direction.

a.3.        Selon la date d’inscription en liste d’attente.

a.4.        Selon la date d’entrée demandée.

 

b)               Privilèges de priorité

 

b.1.        Aux enfants dont le parent travaille à la Garderie.

b.2.        Aux enfants dont les parents sont déjà usagers de la Garderie.

b.3.       Aux enfants inscrits à la Garderie et en absence autorisée pour un congé de maladie prolongée.

b.4.       Aux enfants qui ont bénéficié d’une absence spéciale en vertu d’un congé parental prolongé.

 

Lors de l’inscription de l’enfant à la Garderie, le parent doit compléter les documents suivants:

 

-        une entente de services de garde éducatifs;

-        une entente particulière concernant les sorties organisées;

-        une fiche d’inscription;

-        une autorisation concernant la pataugeoire;

-        une fiche pour le dossier médical;

-        une autorisation pour les soins d’urgence;

-        une autorisation pour la prise de photographies;

-        une fiche d’assiduité;

-        une autorisation parentale pour les protocoles suivants: administration de l’acétaminophène, des gouttes nasales salines, de solutions orales d’hydratation; pour l’application d’un insectifuge; de crème solaire sans PABA et de crème à base d’oxyde de zinc pour le siège; et

-        une fiche des goûts particuliers de l’enfant.

 

De plus, le parent doit fournir une photocopie du certificat de naissance et de la carte d’assurance-maladie de l’enfant. Ces informations demeurent confidentielles et le personnel éducatif de la Garderie a un accès limité à ces documents.

 

2.           PÉDAGOGIE

 

2.1         Plan de pédagogie

 

La Garderie a comme mission de créer un second milieu de vie pour votre enfant en offrant des services de qualité en harmonie avec la famille et les organismes du milieu. Notre but est d’aider votre enfant à vivre pleinement sa vie d’enfant et l’amener à acquérir graduellement de l’autonomie.

 

La Garderie offre un milieu complémentaire à la famille où la qualité de vie et de bien‑être de votre sont primordiaux. La Garderie se veut un milieu permettant l’épanouissement et l’éducation de votre enfant en tenant compte des différentes facettes de son développement et son rythme. La Garderie encourage les enfants d’âge préscolaire à développer des habiletés sociales leur permettant de vivre des expériences positives avec leurs pairs et les adultes qui les entourent et de développer des liens affectifs significatifs. Les jeux et les activités permettent à votre enfant d’éveiller leur esprit créatif, de faire l’apprentissage de la vie de groupe et de parfaire le développement de sa motricité.

 

2.2         Les Objectifs

 

Objectifs de la Garderie

Un service de garde éducatif de qualité

Accueillir les enfants et répondre à leurs besoins

Favoriser l’égalité des chances

Contribuer à la socialisation des enfants

Apporter un appui aux parents et facilité l’entrée de l’enfant à l’école

 

La Garderie est soucieuse de répondre aux besoins spécifiques de chaque enfant et d’amener leur parent à s’impliquer activement à l’application de cet objectif tout en facilitant la conciliation de leurs responsabilités professionnelles et personnelles. D’ailleurs, la Garderie entend apporter son appui à chacun des parents afin de faciliter leurs tâches, souvent très nombreuses.

 

La Garderie, par diverses activités et l’observation de chacun des enfants par le personnel éducateur, amène l’enfant à bien communiquer ses besoins spécifiques et à les exprimer. Ceci amène plus facilement chacun des enfants à socialiser et leur apprend à mieux communiquer dans n’importe quel autre contexte extérieur à la Garderie afin de faciliter, notamment l’entrée de l’enfant à l’école.   

 

La Garderie oriente ses activités aux besoins spécifiques de chacun des enfants, car chaque personne est unique et a besoin d’un encadrement éducatif qui leur est propre. De plus, la Garderie accueille les enfants dans un environnement paisible, chaleureux, sécuritaire, valorisant et qui leur est propre afin que ces derniers soient respectés dans leurs différences et besoins.

 

Le personnel éducateur accompagne et guide chacun des enfants de son groupe à travers les diverses activités effectuées au sein de la Garderie. Le personnel éducateur intervient démocratiquement, en insistant sur le fait que chacun des enfants doit s’exprimer correctement et en favorisant notamment l’égalité des chances.

 

2.3         Les principes et application du programme éducatif à la Garderie

 

Principes de la Garderie

Chaque enfant est unique

L’enfant est le premier agent de son développement

Le développement de l’enfant est un processus global et intégré

L’enfant apprend par le jeu

La collaboration entre le personnel éducateur et les parents est essentielle au développement harmonieux de l’enfant

 

L’enfant est pour la Garderie un être humain à part entière et unique. Il est important de donner de bonnes balises à l’enfant afin que celui-ci puisse s’affirmer et s’exprimer correctement et clairement. Pour ce faire, la Garderie va développer les principes susmentionnés par le jeu, ce qui va apprendre à l’enfant notamment à classifier, à partager, à coopérer et à développer son estime de soi. L’enfant, est amené, à développer individuellement ou en groupe, ses capacités et à démontrer ses besoins spécifiques. De plus, l’enfant est amené à développer les diverses dimensions de sa personne comme suit:

 

-        affective: par exemple, créer des liens affectifs stables avec le personnel éducateur, apprendre à faire confiance à un adulte;

-        physique et motrice: par exemple, s’asseoir, courir, marcher, grimper, faire des roulades, frapper un ballon avec le pied, etc. pour la motricité globale et dessiner, découper, peinturer, faire des boucles et des nœuds, être capable de boutonner et de déboutonner, etc. pour la motricité fine. D’ailleurs, la Garderie est soucieuse des besoins physiques de chaque enfant, en y préparant des activités extérieures (quand le temps le permettra) et intérieures (en incluant des jeux pour développer cette dimension, voir plus bas.);

-        sociale et morale: par exemple, l’enfant va participer à des activités de groupe et respecter les règles à ses activités. L’enfant va apprendre à collaborer et à socialiser, par le jeu (re: danse sociale, théâtre, etc.), avec les diverses personnes fréquentant la Garderie, de demander de l’aide aux personnes l’entourant, d’attendre son tour, de partager avec les autres enfants, d’être capable de régler ses conflits seul, de prendre certaines responsabilités, d’accepter les consignes, d’avoir confiance en lui, etc.;

-        cognitive: par exemple, l’enfant va développer son raisonnement à l’aide de casse-tête, de la pâte à modeler, de concepts de formes, des lectures offertes afin de pouvoir classifier et de s’orienter dans le temps et l’espace; et  

-        langagière: par exemple, par des jeux de mimes, de dessins, de jeu de rôles afin de développer le langage verbal et non verbal de l’enfant. Également, par des jeux où l’enfant va prendre la parole (comme la lecture, les chansons, les comptines, l’utilisation d’images, de symboles, etc.).

 

Le personnel éducateur de la Garderie observe les enfants de leur groupe attitré afin d’acquérir des faits pour mieux les comprendre et interagir avec eux. De plus, la Garderie exige que chaque éducateur(trice) garde une routine propre à leur groupe. Le personnel éducateur doit s’assurer de définir un horaire souple, adapté à son groupe et à chaque enfant, tout en gardant une routine de celui-ci au quotidien. Le personnel éducateur prévoit ce qu’il fera, et non ce que les enfants feront véritablement.

 

Chaque groupe d’enfants aura un(e) éducateur(trice) qui leur est attitré(e). Également, le personnel éducateur est dans l’obligation d’éduquer chacun des enfants à de saines habitudes de vie, comme notamment bien s’alimenter, bouger, avoir de saines pratiques hygiéniques ainsi de savoir quand se détendre et se reposer.

 

Puis, les propriétaires de la Garderie vont s’assurer auprès des éducateurs(trices) que ces derniers(ères) planifient et organisent leur groupe de manière à ce que chaque enfant interagisse avec les autres enfants du groupe, les éducateurs(trices), les membres de sa famille et toutes autres personnes concernées.

 

Chacun des enfants va apprendre les principes de base de vivre en société afin de permette à chaque enfant de socialiser et interagir avec diverses personnes. L’interaction de l’enfant avec ses pairs va s’effectuer sous la surveillance pro active et l’intervention du personnel éducateur qui a l’obligation d’intervenir auprès de l’enfant, s’il y a lieu. D’ailleurs, le personnel éducateur a l’obligation de soutenir et d’encourager chacun des enfants de son groupe à développer leurs habilités, leurs intérêts et leurs goûts, individuellement ou en groupe. La Garderie a un mandat éducatif et non pas scolarisant (nous n’apprenons pas aux enfants à construire une maison, mais nous préparons une solide fondation). Le volet éducatif est d’ailleurs présenté sous forme de thèmes.

 

L’enfant est le premier agent de son développement et il peut développer celui-ci par l’intégration des divers coins établis par la Garderie. Nous croyons que l’aménagement d’aires de jeu en coins d’activités va permettre:

 

-        à chaque enfant de choisir les objets qu’il désire explorer et faire des choix;

-        de stimuler les goûts et les intérêts personnels de chaque enfant;

-        de favoriser divers types de jeux;

-        d’être créatif et inventeur;

-        d’être autonome, de choisir le matériel et ce qu’il veut en faire; et

-        d’expérimenter.

 

D’ailleurs, la Garderie a plusieurs coins spécifiques à l’intérieur de ses locaux comme suit:

 

-        Coin bloc: se retrouvant le matériel de construction, à assembler et à démonter, à vider et à remplir;

-        Coin des jeux symboliques: se retrouvant l’équipement et le matériel de jeu à manipuler (re: frigidaire, cuisinière, pots, bols, fruits, légumes, etc.) et matériel pour le jeu dramatique comme les costumes, les marionnettes, les poupées, etc.;

-        Coin d’art plastique: se retrouvant l’équipement et le matériel pour décorer, colorier, dessiner, peinturer, etc. comme du papier, des crayons à colorier, des pinceaux, des ciseaux, livres à colorier, etc.;

-        Coin de manipulation: se retrouvant le matériel pour assembler, démonter et décoder (casse-tête; jeux de mémoire, etc.);

-        Coin calme et de lecture: se retrouvant les livres, les albums de photographies, etc.;

-        Coin musique: se retrouvant la musique de différents pays, les instruments de musique, etc.;

-        Coin moteur: se retrouvant les ballons, les cerceaux, les balles, les glissoires intérieures, les structures pour grimper, etc.;

-        Coin science: se retrouvant les loupes, les fiches d’animaux et d’insectes, les plants de légumes, etc.;

-        Coin de menuiserie: se retrouvant l’établi, les clous, les vis, les marteaux, etc.;

-        Coin actif: se retrouvant les voitures qu’on poussent ou conduisent;

-        Coin extérieur: un bac à sable recouvert avec pelles et seaux ainsi qu’une pataugeoire.

 

Chaque coin est aménagé distinctement et sécuritairement, séparé par des cloisons, paravents, tables, armoires ou autre mobilier, dont l’identification est faite par des logos significatifs. L’enfant apprend d’ailleurs à garder chaque coin aménagé propre et rangé après chaque utilisation. La Garderie entend bien renouveler régulièrement le matériel éducatif et s’assurer quotidiennement de la sécurité de jouets. Également, la Garderie va vérifier que le matériel éducatif soit approprié à chaque groupe d’âge.

 

D’ailleurs, la Garderie tient à mentionner qu’elle entend appliquer ce programme éducatif avec la pleine coopération de ses employés et des parents des enfants qui la fréquentent. Pour ce faire, la Garderie va se questionner régulièrement sur les activités mises-en-place et va tenir compte des commentaires et/ou suggestions des parents, du personnel éducateur ou de toutes autres personnes concernées. De plus, la Garderie va s’assurer que son personnel éducateur, par un questionnaire dûment complété par chaque membre, de leur perception des activités, règles et fondements mis-en-place afin de pouvoir réajuster les pratiques et les interventions.

 

La direction de la Garderie va s’assurer d’impliquer activement et de collaborer pleinement avec les parents de chaque enfant. De plus, la direction de la Garderie va s’assurer que les parents puissent participer à la vie active de la Garderie (re: être un parent qui aide lors de sorties extérieures, apporter ses idées, etc.)

 

2.4         Les orientations générales

 

Orientations générales

L’autonomie de l’enfant

Valeur d’une relation affective privilégiée

Favoriser chez l’enfant la prise de conscience de lui-même et de son environnement

Importance d’un bon état physique

Acceptation des différences de chaque enfant

 

L’environnement de l’enfant permet au personnel éducateur, de l’observer de loin et stimuler par le jeu, sa créativité et son imagination. L’enfant ne doit pas devenir dépendant de l’adulte, il doit apprendre à se débrouiller. Le personnel éducateur prépare l’enfant à son entrée à la maternelle.

 

D’ailleurs, l’environnement de l’enfant se doit d’être accueillant, paisible, sécuritaire et chaleureux. L’enfant doit se sentir en sécurité à la Garderie. La stabilité de l’horaire et la routine de chaque groupe est privilégiée au sein de la Garderie. Le personnel éducateur favorise l’enfant à s’affirmer et à prendre conscience de ses faits et gestes. Le personnel éducateur amène l’enfant à raffermir son image et son estime de soi en utilisant des renforcements secondaires (verbalisation). De plus, la Garderie favorise les activités extérieures et une saine alimentation en élaborant, en étroite collaboration avec le traiteur, de menus variés.

 

Également, l’enfant doit avoir une relation privilégiée et continue avec un adulte permanent durant son séjour dans le groupe. D'ailleurs, la Garderie tente de faire en sorte que le nombre de personnes qui s’occupe de chaque enfant soit limité afin d’assurer une continuité pendant toute la durée de sa fréquentation et pour créer une constance dans les attitudes éducatives et dans les liens affectifs développés.

 

Avec ses pairs, l’enfant apprend l’importance de l’unicité de chacun, en acceptant les différences de chacun. La Garderie favorise l’apprentissage de différentes notions culturelles. L’enfant apprend le respect des différences culturelles de chaque personne. De plus, la Garderie est un service de garde éducatif bilingue, c’est-à-dire que le développement va se faire dans les deux (2) langues officielles, soit en français et en anglais.

 

Par ses orientations générales, la direction de la Garderie favorise un développement de l’enfant dans un endroit où il se sent bien et qu’il l’aide à évoluer dans la société d’aujourd’hui. La Garderie sait à quel point que l’environnement d’un service de garde éducatif peut affecter le comportement de l’enfant et c’est pour cela qu’elle va mettre tout en œuvre les conditions gagnantes d’un développement unique et propre à chaque enfant.

 

2.5         La clientèle

 

La Garderie peut accueillir au total 47 enfants âgés de la naissance à cinq (5) ans. Quinze (15) places sont réservées pour le groupe d’âge de la naissance à dix-sept (17) mois et trente‑deux (32) places pour les enfants de dix-huit (18) mois à cinq (5) ans en respectant les ratios déterminés par le Ministère de la Famille et des aînés.

 

2.6         Personnel

 

La Garderie a sept (7) éducateurs(trices) à temps plein (40 heures par semaine), soit un(e) (1) éducateur(trice) par groupe de cinq (5) enfants âgés de moins de dix-huit (18) mois, un(e) (1) éducateur(trice) par groupe de huit (8) enfants âgés de dix-huit (18) à quarante-sept (47) mois et un(e) (1) éducateur(trice) par groupe de dix (10) enfants âgés de quarante‑huit (48) mois et plus. Le personnel éducateur a plusieurs fonctions dont notamment de guider votre enfant dans son évolution lors de son séjour à la Garderie.

 

Également, une(e) (1) aide-éducateur(trice) à temps plein est présent(e) afin d’aider les éducateurs(trices) dans leurs diverses tâches. À ce nombre, les deux (2) propriétaires de la Garderie travaillent également pour la Garderie à titre de gestionnaire et d’aide-éducatrice.

 

La qualification des éducateurs(trices) et le ratio éducateur formé répondent aux exigences établies par le Ministère de la Famille et des aînés.

 

La direction est la représentante de la Garderie et elle en assure l’organisation et le fonctionnement. Elle s’occupe de la gestion administrative et des relations avec les autorités municipales, les parents et le Ministère de la Famille et des aînés. Son rôle consiste également à veiller à la qualité des services de garde éducatifs  bilingues offerts aux enfants. Elle doit offrir un support aux éducateurs(trices) et favoriser le travail d’équipe dans une ambiance plaisante.

 

Veuillez noter que nous ferons affaires avec un traiteur pour les repas chauds et certaines des collations, alors nous ne prévoyons pas embaucher un(e) cuisinier(ère). Les repas vont être diversifiés et équilibrés pour ainsi correspondre aux besoins alimentaires des enfants. Il se peut, également, en collaboration avec le personnel éducateur, que la personne en charge de certaines des collations à la Garderie, fasse participer les enfants dans la préparation de celles-ci.

 

L’entretien ménager de la Garderie est un aspect important à considérer. Il est essentiel que la propreté et l’hygiène soient exemplaires. La personne responsable du ménage va être présente en dehors des heures d’ouverture pour procéder à l’entretien des locaux. Les jouets vont être désinfectés hebdomadairement.

 

2.7         Encadrement

 

La Garderie encourage votre enfant à développer des attitudes et des habilités qui lui permettent de vivre des expériences positives avec ses pairs. La Garderie veut transmettre à votre enfant, par le biais d’une routine comprenant des activités spécifiques, les valeurs suivantes:

 

La coopération, la politesse, le respect des autres et du matériel, l’autonomie, la responsabilisation, le partage, la considération pour les autres, le respect des consignes, la discipline, l’expression de soi, le respect de soi, la curiosité face à son environnement, la joie de découvrir et le développement des connaissances en général.

 

La Garderie assure la transmission de ces valeurs auprès de votre enfant en utilisant des moyens concrets. Il est important que ces valeurs soient connues et claires pour toutes les personnes impliquées auprès de votre enfant.

 

Les réunions des parents-personnel éducateur-direction et les documents pédagogiques sont des moyens permettant de communiquer les valeurs de la Garderie.

 

L’objectif principal de la Garderie est d’offrir un milieu sécurisant, attrayant et chaleureux pour votre enfant. Il est donc important qu’il offre à votre enfant une routine stable, des activités planifiées selon leur niveau de développement, des règles et des consignes à respecter.

 

L’action éducative est orientée vers la découverte, l’exploration de l’apprentissage des nouvelles connaissances par le biais d’activités et de situations motivantes et stimulantes pour votre enfant. Il est important que votre enfant s’amuse et qu’il soit actif dans ses apprentissages. Le personnel éducateur est présent afin de supporter votre enfant dans ses démarches afin de lui permettre de vivre du succès et des moments valorisants.

 
L’imposition de règles et de consignes permet d’offrir un milieu sécurisant et clair. Votre enfant apprend ce qu’il peut ou ne peut pas faire. Le respect de ces règles et ces consignes diminuent les risques d’accident tout en assurant le bien-être de chacun et une atmosphère sereine. En respectant les règles et les consignes, les enfants apprennent certaines valeurs importantes. Il est essentiel nécessaire pour la Garderie de promouvoir une discipline ferme, mais chaleureuse pour votre enfant. Aucune intervention dénigrante ou irrespectueuse d’un enfant envers un autre n’est acceptée (frapper, bousculer, commentaires désagréables, se moquer, etc.). Le personnel éducateur intervient auprès de votre enfant en utilisant des méthodes respectueuses et éducatives.

 

2.8         Liens avec les parents

 

La Garderie et la famille sont les deux milieux de vie de l’enfant qui ont une influence majeure sur son développement. Nous croyons qu’il est primordial d’entretenir une communication saine et continuelle avec le parent. Il est important d’informer adéquatement le parent sur tout ce qui concerne l’enfant, sur le fonctionnement et les orientations pédagogiques de la Garderie. La création des liens étroits avec le parent permet d’obtenir une certaine cohérence entre ces deux (2) milieux et de planifier des objectifs communs favorisant ainsi le développement et le bien-être de l’enfant. Il est nécessaire d’implanter des moyens concrets pour s’assurer d’une communication claire entre la Garderie et le parent.

 

Les parents doivent être informés des valeurs qui sont préconisés à la Garderie. Par exemple, il est important de les renseigner sur les modes d’intervention par les employés, des consignes et des règles à respecter. Ces informations peuvent être transmises informellement à travers les contacts quotidiens du parent avec le personnel éducateur et de façon plus formelle, en planifiant une rencontre entre le personnel éducateur, le parent et la direction, deux (2) fois par année. Cette réunion a pour but d’expliquer aux parents la philosophie de vie du milieu et le fonctionnement de la Garderie et de permettre notamment à l’équipe de mieux cerner les idées, les valeurs et les opinions des parents.

 

À l’aide d’un agenda de communication complété par le personnel éducateur, le parent peut, quotidiennement, prendre connaissance du déroulement de la journée de son enfant. Le parent peut également consulter un tableau d’activités le renseignant sur les activités planifiées et le thème de la semaine. Le personnel éducateur communique aux parents leurs observations sur le cheminement et le développement global de l’enfant.

 

2.9         Comité consultatif

 

Conformément à l’article 31 de la Loi sur les services de garde éducatifs à l’enfance, un comité de parents composé de cinq (5) personnes élus par et parmi les parents usagers autres que le titulaire de permis, un membre de son conseil d'administration, de son personnel et une personne qui leur est liée, va être formé au sein de la Garderie où on évalue l’application du programme éducatif; l'acquisition et l'utilisation du matériel éducatif et de l'équipement; la localisation ou le changement de localisation de l'installation; l'aménagement et l'ameublement; les services fournis et le traitement des plaintes à la Garderie.

 

Chaque année, avant le 15 octobre, la direction de la Garderie convoque à une assemblée, par écrit, tous les parents d’enfants qui sont reçus à la Garderie pour qu’ils élisent leurs représentants à ce comité.

 

Une fois élu, le comité doit choisir parmi ses membres un président qui dirige les réunions et un secrétaire qui dresse les procès-verbaux. Aux réunions du comité, le quorum est de trois (3) membres.

 

La direction de la Garderie doit convoquer des réunions du comité, au minimum quatre (4) fois par année. Elle donne un avis écrit d’au moins dix (10) jours à tous les membres du comité leur indiquant la date, l’heure et le lieu de la prochaine réunion.

 

Avant chaque réunion, la direction doit également informer, par un avis écrit d’au moins dix (10) jours, tous les parents des enfants qui sont reçus à la Garderie de la date, l’heure et du lieu de la réunion, ainsi que des sujets qui y sont traités.

 

S’il survient une vacance au sein du comité, la direction de la Garderie convoque une réunion afin que les membres restants comblent le siège disponible en nommant un autre parent qui n’est ni employé ni propriétaire de la Garderie.

 

La direction de la Garderie conserve à la Garderie tous les documents relatifs au comité, notamment les avis de convocation et les procès-verbaux des assemblées et des réunions. Aucun membre d'un comité de parents ne peut être poursuivi en justice pour un acte accompli de bonne foi dans l'exercice de ses fonctions.

 

2.10       Horaire type des activités prévues à la garderie

 

La Garderie a prévue divers horaires pour chacun des groupes, car l’aire extérieure ne peut accueillir que le tiers du nombre total d’enfants fréquentant la Garderie. Toutefois, l’horaire peut faire l’objet de modifications par le personnel éducatif afin de combler véritablement les besoins de chaque enfant à l’intérieur des divers groupes et d’y effectuer les activités de transition qui s’imposent.

1-                Horaire type des activités prévues pour les classes des enfants 0 à 17 mois:

 

6h30 à 8h30: Jeux libres intérieurs (arrivée graduelle, soit l’accueil des enfants)

8h30 à 9h00: Rassemblement

9h00 à 9h30: Collation du matin et hygiène

9h30 à 10h15: Jeux extérieurs ou intérieurs

10h15 à 11h00: Dodo ou repos

11h00 à 11h45: Ateliers de groupe

11h45 à 12h30: Dîner et hygiène

12h30 à 13h00: Jeux calmes

13h00 à 15h00: Dodo ou repos

15h00 à 15h30: Collation et hygiène

15h30 à 16h30: Ateliers de groupe

16h30 à 18h00: Jeux libres extérieurs ou intérieurs et départs graduels

18h00: Fermeture de la garderie

 

2-               Horaire type des activités prévues pour les classes des enfants de 18 à 35 mois:

 

6h30 à 8h30: Jeux libres intérieurs (arrivée graduelle, soit l’accueil des enfants)

8h30 à 9h00: Rassemblement

9h00 à 9h30: Collation du matin et hygiène

9h30 à 10h15: Ateliers de groupe

10h15 à 11h00: Jeux extérieurs ou intérieurs

11h00 à 11h45: Ateliers de groupe

11h45 à 12h30: Dîner et hygiène

12h30 à 13h00: Jeux calmes

13h00 à 15h00: Dodo ou repos

15h00 à 15h30: Collation et hygiène

15h30 à 16h00: Jeux extérieurs ou intérieurs

16h00 à 16h30: Ateliers de groupe

16h30 à 18h00: Jeux libres extérieurs ou intérieurs et départs graduels

18h00: Fermeture de la garderie

 

3-               Horaire type des activités prévues pour les classes des enfants de 36 mois et plus:

 

6h30 à 8h30: Jeux libres intérieurs (arrivée graduelle, soit l’accueil des enfants)

8h30 à 9h00: Rassemblement

9h00 à 9h30: Collation du matin et hygiène

9h30 à 10h15: Ateliers de groupe

10h15 à 11h00: Ateliers de groupe

11h00 à 11h45: Jeux extérieurs ou intérieurs

11h45 à 12h30: Dîner et hygiène

12h30 à 13h00: Jeux calmes

13h00 à 15h00: Dodo ou repos

15h00 à 15h30: Collation et hygiène

15h30 à 16h00: Ateliers de groupe

16h00 à 16h30: Jeux extérieurs ou intérieurs

16h30 à 18h00: Jeux libres extérieurs ou intérieurs et départs graduels

18h00: Fermeture de la garderie

 

3.           HORAIRE ET SERVICES OFFERTS À LA GARDERIE

 

3.1         Services offerts

 

La Garderie offre notamment les services suivants:

 

-        des services de garde éducatifs bilingues à temps plein à des enfants âgés entre zéro (0) et cinq (5) ans de six heures trente (6h30) à dix-huit heures (18h00) du lundi au vendredi;

-        deux (2) collations et un (1) repas complet varié et ce, selon les normes en vigueur[1] (Nous offrirons le petit déjeuner aux enfants contre un minime supplément);

-        un environnement sécuritaire, accueillant, attrayant bien éclairé, aéré, hygiénique, propre et organisé en tout temps et ce, selon les normes en vigueur[2];

-        des pièces de dimension pour chacun des groupes selon la réglementation[3] en vigueur qui sont suffisamment grandes pour que les enfants y jouent et que toutes les activités s’y déroulent correctement;

-        un programme éducatif selon les normes en vigueur[4] permettant à chacun des enfants de s’épanouir, de développer ses compétences sociales, émotionnelles, physiques, motrices, langagières et intellectuelles et ce, à son rythme,

-        des jouets et des jeux adaptés à chacun des groupes qui sont sécuritaires, en quantité suffisante et accessible ainsi que le renouvellement régulier de ceux-ci[5];

-        l’entretien des jouets, des jeux, des locaux, du mobilier et des équipements à chaque jour et selon les normes en vigueur;

-        un niveau de bruit acceptable;

-        une aire de jeu intérieure et extérieure sécuritaire;

-        des éducatrices/éducateurs responsables, compétentes, aimant leur métier et les enfants tout en se souciant de l’avenir de ces derniers;

-        des éducatrices/éducateurs qualifié(es), en nombre suffisant, qui sont francophones et anglophones[6];

-        l’affichage des permis selon la réglementation en vigueur;

-        la tenue des dossiers des membres du personnel et des enfants à jour;

-        la conformité corporative de la Garderie en tout temps;

-        un suivi écrit de la journée de chacun des enfants à chaque jour;

-        un suivi du développement de chacun des enfants trimestriellement;

-        un suivi détaillé de l’évolution de chacun des enfants;

-        le calendrier des activités mensuelles au début de chaque mois et l’affichage de celui-ci;

-        un calendrier des menus servis aux enfants mensuellement en début de chaque mois et l’affichage de celui-ci[7];

-        la communication à toutes personnes intéressées de toutes règles internes, de toutes procédures, de tous protocoles ou de tous autres communiqués de la Garderie;   

-        des informations sur le comité consultatif et comment en faire partie;

-        affichage des numéros de téléphone selon la règlementation en vigueur[8];

-        assurer aux enfants une surveillance constante et une attention particulière lorsqu’ils utilisent l’équipement de jeu[9];

-        l’accession aux locaux de la Garderie en tout temps durant les heures d’ouverture[10];

-        l’administration des médicaments à leur enfant selon la réglementation en vigueur[11];

-        l’entreposage et l’étiquetage des produits toxiques et des produits d’entretien selon la réglementation en vigueur[12]; et

-        une communication rapprochée avec l’éducatrice/éducateur et la direction de la Garderie.

 

3.2         Heures d’ouverture et de fermeture

 

La Garderie ses portes du lundi au vendredi de six heures trente (6h30) à dix-huit heures (18h00) comme suit:

 

Journées

Heure d’ouverture

Heure de fermeture

Lundi

6h30

18h00

Mardi

6h30

18h00

Mercredi

6h30

18h00

Jeudi

6h30

18h00

Vendredi

6h30

18h00

Samedi

Fermé

Fermé

Dimanche

Fermé

Fermé

 

Les parents ont accès aux locaux de la Garderie à toute heure de la journée. Toutefois, il est demandé au parent qui désire accéder aux locaux de la Garderie après neuf heures (9h00), mais avant quinze heures (15h00) de bien vouloir communiquer avec le personnel éducateur afin lui en informer et pour éviter de perturber les activités du groupe de l’enfant durant cette journée le plus possible.

 

Ces heures facilitent la tâche des parents à concilier les obligations professionnelles avec les obligations familiales.

 

3.3         Frais de retard

 

Advenant un retard, des frais supplémentaires de cinq dollars (5,00 $) par tranche de dix (10) minutes entamées vous sont alors facturés. Ces frais sont payables à la prochaine facturation. Il est à noter que les minutes de retard cessent d’être calculées à partir du moment où vous quittez la Garderie et non à l’heure à laquelle vous arrivez.    

 

4.           COTISATION DES PARENTS

 

4.1         Tarif

 

Les tarifs réguliers pour l’année 2011 sont de:

 

-        quarante-quatre dollars (44,00 $) par jour pour un enfant âgé entre zéro (0) et dix‑sept (17) mois;

-        quarante dollars (40,00 $) par jour pour un enfant âgé entre dix-huit (18) et quarante-sept (47) mois; et

-        trente-six dollars (36,00 $) par jour pour un enfant âgé de quarante-huit (48) mois et plus.

 

Votre tarif par jour comprend diverses activités extérieures qui auront lieues tout au long de l’année (ex.: Visites à la bibliothèque Laure-Conan, à la piscine municipale, aux pommes, au Centre de la nature de Laval, etc.).

 

Vous avez toujours le choix d’y faire participer votre enfant, ce n’est pas obligatoire.

 

4.2         Modalités de paiement

 

Les frais de garde sont payables selon l’entente de service de garde. Vous pouvez payer par chèque ou en argent comptant. Si vous optez pour le paiement en argent, vous devez avoir le montant exact. Le montant acquitté doit correspondre au montant de la facturation.

 

Tout retard de paiement est sujet à un avis écrit fixant un délai d’une semaine (7 jours) pour remédier à la situation. Si le retard de paiement n’est pas acquitté avant ce délai, l’accès au service de garde va être refusé et la place va être offerte à un autre enfant.

 

Pour tout chèque sans provision, des frais bancaires sont exigés pour couvrir les frais encourus. Les frais de garde et les frais d’administration seront payables en argent comptant dans un délai de sept (7) jours.

 

4.3            Frais de repas

 

La Garderie offre le service du déjeuner aux parents qui le désirent. Des frais de deux dollars (2,00 $) par déjeuner vous seront facturés à la prochaine facturation. La Garderie ne fait pas de menu à l’avance pour les déjeuners. Les enfants font le choix le matin même de ce qu’ils veulent manger. Ce service est offert uniquement pour les enfants qui arrivent avant 8h00.

 

5.           PROCÉDURE D’ARRIVÉE ET DE DÉPART

 

L’enfant doit être accompagné d’un parent à l’arrivée et au départ. Vous devez habiller ou déshabiller votre enfant, selon le cas. Vous devez également ranger les effets de votre enfant à l’endroit prévu au vestiaire.   

 

Si une personne autre que le parent vient chercher l’enfant, veuillez aviser la direction à l’avance. Cette personne doit posséder une pièce d’identité si elle est inconnue de la Garderie. C’est la responsabilité des parents d’informer d’une situation particulière (garde exclusive, garde partagée, etc.). Advenant le cas où quelqu’un, autre que le parent, se présente pour venir chercher votre enfant et que la Garderie n’ait pas été informée, la Garderie va refuser que votre enfant quitte la Garderie avec cette personne.

 

6.               CONGÉS DE LA GARDERIE

 

Pour toute la durée de l’année, vos jours de garde habituels sont payables, même si votre enfant est absent pour n’importe quelle raison ainsi que durant vos vacances et les jours fériés.

 

La Garderie est en opération du lundi au vendredi annuellement. Par contre, certaines journées de fermeture sont à prévoir tel que décrit dans l’entente de service comme suit:

 

§     Le 24 décembre, le 25 décembre (Noël) et le 26 décembre;

§     Le 31 décembre, le 1er janvier (Jour de l’An) et le 2 janvier;

§     le vendredi et le lundi de Pâques;

§     le 3ième lundi de mai (Fête des patriotes);

§     le 24 juin (Fête Nationale);

§     le 1er juillet (Fête du Canada);

§     le 1er lundi de septembre (fête du travail); et

§     le 2ième lundi d’octobre (Action de Grâces).

 

Vous devez payer les journées susmentionnées. Également, durant la saison estivale, la Garderie demeure ouverte.

 

7.                POLITIQUE CONCERNANT LES MALADIES

 

Cette politique a pour but de protéger les autres enfants de la Garderie et ainsi minimiser la propagation de maladies contagieuses. Cette politique est appliquée rigoureusement.

 

Un enfant ne peut fréquenter la Garderie ou est retiré s’il représente les signes ou symptômes suivants:

 

  • l’enfant qui fait de la fièvre (38,2˚C rectale) et plus;
  • l’enfant qui vomit, a la diarrhée ou qui a du sang dans ses selles;
  • l’enfant qui a une maladie infantile ou une maladie cutanée contagieuse; et
  • l’enfant qui est incapable de fonctionner comme les autres enfants du groupe.

 

Si votre enfant présente l’un ou l’autre de ces signes à la Garderie, vous devez venir le chercher dans un délai raisonnable et consulter un médecin au besoin. En cas de maladie contagieuse, vous devez aviser la Garderie le plus tôt possible et un billet médical peut être exigé pour son retour à la Garderie.

 

Si l’enfant à des poux ou des lentes, vous devez traiter votre enfant immédiatement et retirer tous les poux ou les lentes avant son retour à la Garderie.

 

S’il y a une épidémie d’une maladie quelconque (plusieurs enfants), la Garderie se réserve le droit de fermer celle-ci pour une période de vingt-quatre (24) heures. Vous devrez payer votre tarif par jour dans ce dernier cas exceptionnel.

 

Une politique santé basée sur les recommandations d’un comité de prévention des infections relevant du Ministère de la Famille et des aînés a été élaborée et vous est remise à l’entrée de votre enfant à la Garderie.

 

Également, le personnel éducateur et la direction doivent tous avoir suivis un cours de premiers soins de base et font une mise à jour à tous les trois (3) ans.

 

Tout parent ou tuteur est dans l’obligation de dévoiler toutes informations médicales concernant la santé de son enfant lorsqu’il s’agit de maladies dites à déclaration obligatoire. Si un parent ou un tuteur néglige consciemment ce devoir, il sera tenu responsable des conséquences pour la santé et la sécurité des autres enfants.

 

8.               MÉDICAMENTS

 

Aucun médicament ne peut être administré à un enfant sans prescription du médecin et sans l’autorisation écrite du parent. L’étiquette, sur le contenant, fait foi de l’autorisation du médecin.  Elle doit indiquer le nom et le prénom de l’enfant, le nom du médicament, la date d’expiration, la posologie et la durée du traitement.

 

L’acétaminophène, les solutions orales d’hydratation, les gouttes nasales salines, la crème pour le siège à base d’oxyde de zinc, l’insectifuge et la crème solaire sans PABA sont les seules exceptions à cette règle. Ils doivent être administrés selon le protocole signé par les parents à l’entrée de leur enfant à la Garderie.

 

Si un enfant doit prendre un médicament, le parent doit le remettre au personnel éducateur pour qu’il soit placé hors de la portée des enfants et signer le formulaire d’autorisation à cet effet. Aucun médicament ne doit demeurer dans le sac de votre enfant afin de protéger nos tout-petits.

 

 

9.               MESURES PRISES EN CAS D’URGENCE

 

En cas d’accident mineur, le personnel éducateur et la direction sont formés pour administrer les premiers soins. Si votre enfant doit voir un médecin, vous êtes alors contacté. Dans le cas d’un accident majeur, l’enfant est alors immédiatement conduit à l’hôpital par ambulance, aux frais des parents.

 

***Pour chaque incident ou accident, un rapport d’accident est rempli afin de vous mettre au courant de ce qui est arrivé.

 

10.            INTERDICTION DE FUMER

 

Par mesure de sécurité et de santé, il est strictement interdit de fumer à l’intérieur ainsi que dans la cour de la Garderie.

 

 

 

11.             VESTIAIRE

 

On demande à tous les parents de vider les casiers et vestiaires de leur enfant tous les vendredis, pour assurer un contrôle de la propreté et des petits microbes. Nous tiendrons pour acquis que nous pouvons disposer des objets ou œuvres d’arts plastiques non cueillis. Les vêtements et objets personnels ne peuvent être rangés dans des sacs de plastiques autant dans le local de votre enfant qu’au vestiaire.

 

Tous les effets personnels de votre enfant doivent être identifiés clairement (vêtements, doudou, souliers, bottes, manteau, etc.). Votre enfant ne doit pas porter de foulard (plutôt un cache-cou) et de longs cordons dans le but d’assurer sa sécurité lors des activités extérieures. La Garderie ne se porte pas responsable des objets perdus ou volés.

 

12.             AVIS DE DÉPART OU ARRÊT DES SERVICES

 

Un avis écrit d’au moins deux (2) semaines est appréciée si vous retirez votre enfant de la Garderie.

 

13.             REÇU D’IMPÔT

 

Un reçu global aux fins d’impôts est émis à la fin de l’année pour chaque enfant qui a fréquenté la Garderie. Si un enfant termine en cours d’année, le reçu est émis en même temps que les autres. Donc, dans le cas d’un déménagement de votre part, ce reçu est posté si le changement d’adresse a été effectué.

 

14.             LES INTERDITS

 

Il est interdit à l’enfant d’apporter de l’argent de poche, des bonbons et des jouets venant de la maison.  Il est recommandé que les enfants s’abstiennent de porter des bijoux à cause du danger qu’ils représentent pour eux et pour les autres enfants.

 

Toutefois, votre enfant peut apporter son déjeuner ou un petit en-cas à grignoter à son arrivée à la Garderie. Nous pouvons lui offrir s’il arrive avant huit heures trente (8h30).

 

15.             CE QUE VOUS DEVEZ FOURNIR:

 

·        Lait maternisé (si applicable);

·        Purée (tant que l’enfant n’a pas intégré le même menu que les autres);

·        Couches et/ou les Pull-ups et les serviettes humides;

·        Vêtements de saison (Pour rechange);

·        Deux (2) biberons;

·        Verre anti-gouttes;

·        Crème solaire sans PABA;

·        Insecticide;

·        Acétaminophène (Tylenol, Tempra ou autre);

·        Gouttes nasales salines;

·        Serviette de bain en saison;

·        Un maillot de bain;

·        Crème pour les fesses;

·        Bavoirs;

·        Un rechange de vêtements;

·        Bottes de pluie;

·        Débarbouillettes;

·        Couvertures;

·        Housse de matelas pour lit de bébé;

·        Un chapeau, selon la saison;

·        Une paire de mitaines supplémentaire en hiver;

·        Une tuque supplémentaire en hiver; et

·        Un tablier (ou vieille chemise à papa).

 

À la fin de chaque semaine, les parents rapportent avec eux les vêtements ou autres fournitures qui doivent être lavés.

 

16.             ALIMENTATION

Les frais de garde comprennent deux (2) collations ainsi qu’un repas complet. La Garderie s’engage à fournir une nourriture saine, équilibrée et variée, basée selon le "guide alimentaire canadien".

 

Alimentation de votre poupon: Vous devez prévoir les besoins de votre poupon et apporter de façon quotidienne ou hebdomadaire le lait maternisé ainsi que la nourriture en purée que vous désirez lui offrir jusqu’à ce qu’il soit en mesure de manger ce qui est cuisiné sur place. La Garderie ne peut pas offrir à votre enfant de nouveaux aliments afin de limiter les risques d’allergies. Veuillez donc aviser la direction si vous détectez dans le menu un aliment auquel il n’a pas encore goûté.

 

17.             APPRENTISSAGE DE LA PROPRETÉ

 

Lors de l'étape de la propreté, vous devez fournir des culottes d'entraînement (Pull-ups ou autre). Nous commençons généralement cette étape vers l'âge de 2 1/2 ans (ou avant, si l’enfant y est prêt) ou à un moment où il n’y a pas trop de changements dans la vie de votre enfant (exemple: un déménagement, la venue d’un frère ou d’une sœur, etc.). Nous pouvons alors échanger ensemble sur ce qui nous semble approprié de faire (ou de ne pas faire) pour facilité la réussite de votre enfant. Il est primordial, pour cette étape importante, que nous travaillions tous dans le même sens. C’est d’abord le rôle du parent d’amener son enfant à la propreté, la Garderie étant une continuité et une ressource pour ce dernier.

 

 

18.            POLITIQUE D’EXPULSION

 

La Garderie se réserve le droit de résilier l’entente de services de garde éducatifs dans les cas suivants:

 

-        le non-respect répétitif des règles de fonctionnement de la Garderie;

-        si un parent ne collabore pas avec les intervenants de la Garderie;

-        le manque de respect répétitif ou de la violence verbale de la part d’un parent envers les membres du personnel de la Garderie. Le parent mis-en-cause est avisé au préalable;

-        si un enfant, par son comportement et ses attitudes représente un danger pour lui-même et/ou son environnement;

-        le non-paiement répétitif (plus de 5 jours de non-paiement sans qu’une entente soit prise avec la responsable de la comptabilité de la Garderie); ou

-        si la Garderie ne possède ni l’organisation ni les ressources afin de répondre adéquatement aux besoins spécifiques de l’enfant.

 

Il y aura une évaluation de la situation advenant le cas que la Garderie ne possède pas l’organisation et les ressources pour répondre aux besoins de l’enfant. La collaboration des parents est exigée afin d’appliquer un plan d’intervention.

 

Dans tous les cas susmentionnés, si aucune des démarches effectuées ou aucune modification ou entente n’est apportée et ce, après que les parents aient reçu un deuxième avis écrit et ce, après deux (2) avis verbaux, la Garderie peut procéder à l’expulsion de l’enfant.

 

19.             PROCÉDURE DES PLAINTES

 

La Garderie s’engage à recevoir toute plainte provenant de toute personne concernant un membre du personnel ou toute autre personne agissant sous son autorité. Toute personne peut porter plainte au titulaire d’un permis:

 

-        pour dénoncer un fait ou une situation prévalant dans la Garderie qui lui laisse croire qu’il y a un manquement à une obligation imposée par la Loi sur les services de garde éducatifs à l’enfance ou son règlement, ou si elle constate un fait ou une situation qui menace la santé, la sécurité ou le bien-être des enfants qui y sont reçus.

 

Personne désignée pour recevoir les plaintes

 

La Garderie va assurer la disponibilité d’un service de traitement des plaintes durant ses heures d’affaires. Pour ce faire, la direction ou toute personne désignée par celle-ci, durant son absence, va recevoir et traiter les plaintes.

 

Réception de la plainte

 

Le plaignant peut formuler sa plainte verbalement ou par écrit. La personne désignée qui reçoit la plainte, doit inviter le plaignant à s’identifier, afin de communiquer avec ce dernier toutes informations potentielles. Un formulaire d’enregistrement est conçu à cette fin (Ce qui comprendra les coordonnées du plaignant, la nature de la plainte et les personnes concernées, la date et l’heure de la plainte, le degré d’urgence de la plainte, la description des faits et les attentes du plaignant quant au résultat de sa plainte). Le plaignant reçoit d’ailleurs un accusé réception à cette fin et la plainte est traitée dans les plus brefs délais. Toute plainte reçue par un plaignant demeure confidentielle.

 

De plus, le plaignant est informé que s’il désire conserver l’anonymat, l’analyse efficace de la plainte ainsi que son règlement peuvent être compromis.

 

Traitement des plaintes

 

La personne désignée qui reçoit la plainte traitera celle-ci avec diligence et en assure le suivi. La personne désignée va permettre au plaignant d’exposer la nature de sa plainte; lui fournir les renseignements requis, si nécessaire; la diriger vers toutes personnes ou organismes, s’il y a lieu; et va s’assurer du bien-fondé ou non de la plainte auprès des personnes concernées. Également, la personne désignée informe le plaignant de la procédure générale pour le traitement de la plainte.

 

Examen et traitement de la plainte

 

À la réception de la plainte, la personne désignée doit d’abord en déterminer la nature afin d’identifier la procédure à suivre pour son traitement.

 

Si la plainte concerne un abus, un mauvais traitement, une agression ou tout autre événement de même nature subi par l’enfant, la personne désigne doit immédiatement la signaler au Centre de protection de l’enfance et de la jeunesse. Si la plainte ne relève pas de la compétence de la Garderie, le plaignant est référé à la juridiction en question, selon le cas.

 

Si la plainte porte sur un fait ou une situation concernant la Garderie ou un membre du personnel de celui-ci, la personne désignée transmet le dossier sans délai à la direction pour qu’il soit statué sur le bien-fondé de la plainte et le suivi à lui consacrer.

 

La direction doit toujours s’assurer que la situation qui a entraîné la plainte, lorsqu’elle est fondée, soit corrigée.

 

La direction communique le résultat de l’examen de la plainte au plus tard dans les trente (30) jours ouvrables après la réception de celle-ci. Dans l’éventualité où le résultat ne peut être communiqué dans les délais prévus, un délai raisonnable est fixé et le plaignant sera avisé de ce nouveau délai.

 

La personne désignée communique verbalement au plaignant le résultat de son examen, soit par téléphone ou en personne. Elle doit l’informer de la façon avec laquelle sa plainte a été traitée et des raisons qui justifient le résultat de l’examen. Une communication écrite est transmise au plaignant que s’il en fait la demande.

 

Rapport du traitement des plaintes

 

La direction informe périodiquement le comité consultatif des parents des plaintes reçus par la Garderie, de leur nature et de leur traitement.

 

Conservation des dossiers

 

Tous les dossiers des plaintes constituées par la Garderie ainsi que les documents démontrant le suivi apporté à ceux-ci sont confidentiels et conservés sous clef à la place d’affaire de la Garderie. Seuls les personnes désignées ont accès à ces documents lorsque nécessaire pour l’application des mandats qui leurs sont confiés par la loi.

 

CONCLUSION

 

Un accord entre le parent et la Garderie est la base d’une belle réussite. La Garderie veut offrir à votre enfant un milieu où il se sent heureux et en sécurité, en espérant qu’il profite pleinement de sa journée. La philosophie de la Garderie: le bien-être de votre enfant.



[1] Selon le Guide alimentaire canadien publié par Santé Canada (art. 109 du Règlement sur les services de garde à l’enfance, L.R.Q., c. S‑4.1.1., r.2)

[2] Articles 29 à 33 du Règlement sur les services de garde à l’enfance, L.R.Q., c. S‑4.1.1., r.2.

[3] Articles 31et 32 ainsi que les articles 39 à 40 du Règlement sur les services de garde à l’enfance, L.R.Q., c. S‑4.1.1., r.2.

[4] Articles 34 à 38 et les articles 40 à 43 du Règlement sur les services de garde à l’enfance, L.R.Q., c. S‑4.1.1., r.2.

[5] Articles 102 à 115 du Règlement sur les services de garde à l’enfance, L.R.Q., c. S‑4.1.1., r.2.

[6] Articles 18 à 24 du Règlement sur les services de garde à l’enfance, L.R.Q., c. S‑4.1.1., r.2.

[7] Articles 112 à 115 du Règlement sur les services de garde à l’enfance, L.R.Q., c. S‑4.1.1., r.2.

[8] Article 101 du Règlement sur les services de garde à l’enfance, L.R.Q., c. S‑4.1.1., r.2.

[9] Article 100 du Règlement sur les services de garde à l’enfance, L.R.Q., c. S‑4.1.1., r.2.

[10] Article 98 du Règlement sur les services de garde à l’enfance, L.R.Q., c. S‑4.1.1., r.2.

[11] Articles 116 à 120 du Règlement sur les services de garde à l’enfance, L.R.Q., c. S‑4.1.1., r.2.

[12] Article 121 du Règlement sur les services de garde à l’enfance, L.R.Q., c. S‑4.1.1., r.2.

 
 
 


 

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